Chapitre 2
instruit pour rapporter les plusieurs matières depuis lesquelles se sont produites
le commencement de la poursuite dite, et lesquels ont, dans leur
opinion, contribuée de cela à la durée au temps présent,,
avec leurs observations sur ce.
Votre Comité a reçu deux pouvoirs du House:-Le premier, sur
le 5 mars, 1794, inspecter les Journaux des Seigneurs, par rapport à
leurs débats sur le procès de Warren Hastings, Écuyer, et à
rapport ce qu'ils trouvent en cela à la Maison. La seconde est un
instruction, donné le 17e jour du même mois de mars, à ceci,
effet: Que votre Comité rapporte à cette Maison les plusieurs matières
lesquels se sont produits depuis le commencement de la poursuite dite, et
lesquels ont, dans leur opinion, a contribué de cela à la durée au
temps présent, avec leurs observations sur ce.
Votre Comité est sensible que la durée du procès dit, et le
causes de cette durée, aussi bien que les matières qui ont en cela
se produit, méritez bien la considération attentive de cette Maison. Nous
s'est efforcé par conséquent avec toute l'assiduité pour employer les pouvoirs qui
a été accordé et exécuter les ordres qui ont été donnés à nous,
et rapporter là-dessus aussi rapidement que possible, et aussi complètement que le temps
admettrait.
En premier, votre Comité a considéré le fait simple de la durée de
le procès qu'ils trouvent pour avoir commencé le 13e jour de
Février, 1788, et avoir continué, par plusieurs ajournements, au
dit 17e de mars. Pendant cette période les séances de la Cour ont
occupé cent et dix-huit jours, ou approximativement un troisième d'une année.
La distribution des jours au repos dans chaque année est comme suit.
Jours.
Dans l'année 1788, la Cour en a assis 35
1789, 17,
1790, 14,
1791, 5,
1792, 22,
1793, 22,
1794, au 1er mars, inclus 3
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